Comité de lancement de l’observatoire des clauses sociales de la MACS
Le 20 juin 2018 s’est tenu le comité de lancement de l’observatoire régional des clauses sociales. Cette réunion a été l’occasion de revenir sur les objectifs de l’observatoire, de présenter la gouvernance de ce dernier et de fixer le calendrier de déploiement.
La mise en place de cet observatoire répond à la volonté du préfet d’Ile-de-France de bénéficier d’un outil permettant d’analyser l’évolution des clauses sociales. M. Benjamin Leperchey, directeur adjoint de la DIRECCTE Ile-de-France, a réaffirmé l’engagement de l’Etat dans cet observatoire, dont l’objectif sera d’améliorer la qualité des clauses sociales et notamment celles mises en place dans des projets comme le Grand Paris Express ou les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Le directeur du GIP Maximilien, M. Daniel Coissard, a inscrit cette action dans une stratégie plus large, permettant une participation de la Mission d’Appui au développement des Clauses Sociales à l’Open Government Partnership ou à la définition des données sociales essentielles des marchés, en complément de l’ouverture des données de la commande publique.
L’objectif de cet observatoire sera de produire deux types de livrables. D’une part, un panorama annuel permettra d’avoir une vue d’ensemble du développement des clauses sociales sur le territoire régional, ainsi qu’une déclinaison par département. Ainsi, il sera possible d’identifier des tendances relatives aux clauses sociales qui seront la base des travaux futurs de la MACS. D’autre part, des études thématiques permettront d’analyser plus finement un enjeu précis relatif aux clauses sociales. La féminisation des clauses, la place des jeunes ou la mobilité des publics bénéficiaires pourront être des sujets abordés dans ces études, tout comme une analyse spécifique relative aux marchés de certains donneurs d’ordre publics. Enfin, l’observatoire vise à ouvrir un accès en open data à tous les partenaires de la MACS qui pourront visualiser régulièrement l’évolution de plusieurs indicateurs.
Pour diriger ces travaux, un comité d’orientation administrative et stratégique a été mis en place pour orienter les perspectives de l’observatoire. Composé de la DIRECCTE Ile-de-France, du Conseil régional, du GIP Maximilien, de l’URTIE, d’Etalab et d’un cabinet d’avocat spécialisé dans l’utilisation de données, il coordonnera deux autres instances en charge d’un travail plus approfondi sur les données sociales. Des collèges par type d’acteurs permettront de définir les données utilisables dans le cadre de l’observatoire et de préparer le panorama régional. En parallèle, des groupes de travail auront vocation à mettre en forme les études thématiques et à proposer des actions concernant ces dernières. A la rentrée, les différents collèges se réuniront pour formaliser l’alimentation de l’observatoire, dans le but de produire le premier panorama régional concernant les clauses sociales au premier semestre 2019.