Les ressources
L'accès aux marchés du Grand Paris :
- Les projets de marchés : Plateforme des Investissements du Grand Paris
- Les marchés publiés et cahiers des charges (Société du Grand Paris, Métropole du Grand Paris, la SOLIDEO...) : sur la plateforme des marchés Maximilien.fr
- A consulter en complément : le Journal Officiel de l'Union Européenne
- Les marchés attribués sur les sites de la Société du Grand Paris, de la RATP et de la SNCF
Les documents de référence :
- Recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi
(Alliance Ville Emploi - édition 2016)
- Guide et recommandations : Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées
(Direction des Affaires Juridiques (DAJ) du Ministère de l’économie et des finances - Octobre 2015)
Les sites utiles (liste non exhaustive) :
- L'Alliance Ville Emploi fédère les réseaux des maisons de l’emploi et des PLIE. Elle propose de la documentation sur les clauses d’insertion, un annuaire des facilitateurs ou chargés de mission clauses sociales.
- L'Avise a pour mission de développer l’économie sociale et solidaire. Elle met à disposition dossiers et ressources sur l’ESS, l’entrepreneuriat social, l’insertion par l’activité économique, l’innovation sociale ou encore l’impact social.
- L’Observatoire des Achats Responsables met en avant les bonnes pratiques en matière d’achats responsables ainsi qu'un baromètre annuel des achats responsables.
- Le site de Patrick Loquet, Maître de conférences en droit et consultant est dédié aux clauses sociales dans les marchés publics (modèles de marchés, actualité, analyse...).
- Le site Socialement-responsable.org propose des ressources et retours d’expérience sur les achats responsables, un annuaire national des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) par type de structures, activités, secteurs, régions...
- L’annuaire du GRAFIE (Groupe Régional des Acteurs Franciliens de l'Insertion par l'Economique) est un outil régional de liaison entre entrepreneurs, acheteurs publics ou privés et dirigeants des Structures de l’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) de l’Île-de-France. Véritable outil de sourcing et d’information, le site propose notamment un répertoire précis de toutes les SIAE de la région accessible par département/secteur d’activité/type de structure. Un moyen simple et rapide pour effectuer un sourcing des SIAE franciliennes quels que soient leurs objets et organisations.
Contact : vincent.muller@grafie.org - Le Réseau Gesat est le réseau économique national du secteur protégé et adapté.
- L'UNEA (Union Nationale des Entreprises Adaptées) est une association professionnelle qui fédère les Entreprises Adaptées et les représente auprès des acteurs publics et privés, avec comme objectif la création et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap. Le site propose notamment un annuaire des Entreprises Adaptées par secteur d’activités, avec un critère de localisation géographique.
