Clausier de Marchés publics

Depuis Novembre 2015, MAXIMILIEN met à la disposition de ses membres, un clausier de Marchés Publics, directement intégré dans la plateforme de dématérialisation.

Cette fonctionnalité, initiée par la ville de Paris (EPM), puis adapté par le service des achats de l’Etat (ORME) et le GIP E-bourgogne, répond aux objectifs suivants :

  • Rédaction de la partie administrative des marchés
  • Aide à l’intégration des clauses de simplification et de développement durable
  • Plus de lisibilité et d’harmonisation tant dans le contenu que la forme attendue pour les TPE/PME
  • Intégration du clausier dans la plateforme pour faciliter la reprise de données et respecter l’intéropérabilité.des outils.

Suivre le contexte réglementaire
Le déploiement de l’outil de rédaction Maximilien s’inscrit dans un contexte de réglementation en évolution mais aussi d’innovation sociale et économique : alors que la transposition des directives marchés au 1er avril 2016 suscite le questionnement des acheteurs, la mutualisation réalisée sur ces clausiers permet de bénéficier des mises à jour décidées par le comité éditorial des membres de Maximilien, en concertation avec des partenaires.

Partager ses bonnes pratiques
Au-delà des obligations réglementaires, Maximilien, réseau francilien des achats responsables, a pour ambition de proposer dans les clauses les bonnes pratiques recensées et partagées au sein du réseau qu’il anime.

Maximilien est également un contributeur essentiel dans la rédaction de la documentation nationale de marchés publics simplifiés piloté par le SGMAP et bientôt expérimentateur du « Tout Démat » en Ile-de-France. La structuration souple du clausier permet à chaque entité d’adapter la documentation à ses pratiques et ses besoins. Les canevas (documents) et clauses « Maximilien » peuvent ainsi être déclinés en canevas/clauses « Membres », elles-mêmes personnalisables selon l’organisation de l’entité.

Etre accompagné dans la mise en oeuvre
Cette nouvelle fonctionnalité et la formation correspondante font partie intégrante de la contribution annuelle forfaitaire. Pour la mettre en œuvre, Maximilien vous accompagne.
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Découvrir et Adhérer


  1. Vous souhaitez découvrir la plateforme, les services et le réseau Maximilien : participez à l’un de nos Ateliers Découvertes mensuels, animé par l’équipe Maximilien et proposé à tous les acheteurs publics franciliens.
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